Sahara

Première partie : ORGANISATION POLITIQUE ET ÉCONOMIQUE DU SAHARA PRÉSENTATION DU SAHARA 1. CARACTÈRES GÉNÉRAUX DU SAHARA 2. STATUT POLITIQUE ET ADMINISTRATIF DE L'O.C.R.S. L'ORGANISATION ÉCONOMIQUE DU SAHARA 1. PROBLÈMES GÉNÉRAUX 2. LES ORGANISMES SPÉCIALISÉS ET LA MISE EN VALEUR DU SAHARA. 3. LES COMMUNICATIONS Deuxième partie : LE DROIT PÉTROLIER 1. OBJET ET HISTORIQUE DE LA LÉGISLATION PÉTROLIÈRE AU SAHARA. 2. LA POLITIQUE PÉTROLIÈRE AU SAHARA 3. LES EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES. L'AUTORISATION DE PROSPECTION LE PERMIS DE RECHERCHE (PERMIS H) 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX ET NATURE JURIDIQUE DU PERMIS H. 2. CONDITIONS DE L'OBTENTION ET PROCÉDURE D'INSTITUTION 3. L'EXERCICE DU POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE DANS L'ATTRIBUTION DU PERMIS. 4. LA NOTION DE CONTRÔLE DU PERMIS H. 5. DROITS ET OBLIGATIONS DU PERMISSIONNAIRE. 6. CESSION ET FIN DU PERMIS.